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Le Titre Emploi Entreprise (TEE) monte en puissance

La rédaction de Néorestauration

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Plus de 14 000 entreprises de la branche ont adhéré à ce dispositif qui simplifie les procédures sociales d'embauche et de rémunération des saisonniers et des extras. Avec de premiers impacts significatifs, selon l'Urssaf.

Expérimenté en janvier 2004 puis étendu à toutes les régions en avril de la même année, le Titre Emploi Entreprise occasionnels (1) se diffuse progressivement dans l'hôtellerie et la restauration. Selon les dernières données établies par le centre national de traitement de l'Urssaf de Lyon, qui gère les TEE occasionnels de la branche, environ 14 000 entreprises auraient adhéré au dispositif, pour un taux d'utilisation dépassant 30 % (1). Près de 50 % d'entre elles sont constitués de restaurants traditionnels, 19 % d'hôtels-restaurants, 9 % de restaurants de type rapide, et 8 % de débits de boissons (pourcentage établi début 2005 sur un échantillon de 6000 entreprises). Ces adhésions ont généré plus de 27 000 « volets Identification du salariés» (il équivaut au contrat de travail) et près de 30 500 « volets sociaux » (l'équivalent du bulletin de salaires).

Une incitation à l'embauche et au travail déclaré

Six mois plus tôt (fin novembre 2004), ils n'étaient que 6 000 environ à avoir adhéré en générant 14 000 volets sociaux. « Le TEE possède encore un fort potentiel d'adhésion, estime Jacqueline Laisné, responsable du CN TEE de Lyon. Et la saison d'été approchant, le nombre de volets salariés devrait fortement augmenter ». Jacqueline Laisné constate par ailleurs de nombreuses ouvertures de comptes de la part d'entreprises qui ne déclaraient pas auparavant de salariés. Le TEE inciterait aussi certains secteurs, comme le camping, à embaucher. La responsable se félicite également du travail mené avec l'UMIH pour mettre au point le dispositif et le faire connaître aux professionnels.

Des évolutions envisagées

A partir de 2006, les TEE concerneront également des salariés dont la rémunération atteint ou dépasse le plafond de la sécurité sociale. Par ailleurs, un projet de loi gouvernemental prévoit d'étendre le dispositif aux salariés permanents des entreprises de moins de 10 salariés, le volet social de ce futur Chèque Emploi Entreprise (CEE) permettant également de payer le salarié.

jfvuillerme@neorestauration.com

Pour en savoir plus sur le TEE et faire une demande d'adhésion : www.letee.fr

(1) expression retenue pour exprimer le fait que ces TEE ne concernent pour l'instant que des salariés en CDI ou CDD effectuant au maximum jusqu'à 700 heures de travail par année civile.
(2) Taux d'établissements ayant envoyé au moins un volet salarié.

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