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Bruxelles invite les pouvoirs publics à acheter écologique

La rédaction de Néorestauration
La Commission européenne a publié un manuel sur les marchés publics écologiques qui explique comment les acheteurs publics peuvent tenir compte de l'environnement lorsqu'ils achètent des marchandises, des services et des travaux.
Les pouvoirs publics peuvent sauvegarder l'environnement et faire des économies: c'est ce à quoi les invite la Commission européenne qui vient de publier un manuel sur les marchés publics écologiques. Ce manuel explique clairement comment les acheteurs publics tels que les écoles, les hôpitaux et les administrations nationales et locales peuvent tenir compte de l'environnement lorsqu'ils achètent des marchandises, des services et des travaux.
Chaque année, les pouvoirs publics consacrent environ 16 % du PIB de l'Union européenne (environ 1 500 milliards d'euros) aux marchés publics. En choisissant des marchandises, des services et des travaux respectueux de l'environnement, ils contribuent au développement durable dans l'UE. "Des achats écologiques accroissent la demande de produits écologiques, encouragent une production respectueuse de l'environnement et aident les technologies propres à conquérir le marché. Cette pratique permet en outre d'économiser l'énergie et les ressources et de réduire la production de déchets, ce qui contribue à une réduction des dépenses publiques", estime Bruxelles.  De fait le nouveau manuel donne des exemples de meilleures pratiques et fournit des conseils pour toutes les étapes d'une procédure d'adjudication.
Les nouvelles directives communautaires sur les marchés publics, adoptées le 31 mars 2004, prévoient que les pouvoirs publics peuvent introduire dans leurs procédures de marchés publics de nombreuses façons de prendre en compte l'environnement. Une étude récente examinant les pratiques en matière de marchés publics dans les États membres dans l'Union européenne à quinze montre que 19 % seulement de toutes les administrations publiques font des achats écologiques dans une mesure appréciable (application de critères environnementaux dans plus de la moitié des achats). Les principaux obstacles sont des connaissances insuffisantes pour fixer les bons critères environnementaux dans les documents d'appels d'offres, des contraintes budgétaires imputables aux prix souvent plus élevés des produits et des services écologiques et l'insécurité juridique.
Le manuel vise à éliminer ces entraves. Il explique clairement, sans jargon technique, comment introduire des considérations environnementales aux différentes étapes des procédures de marchés publics. Il insiste sur l'importance de prendre en compte le coût du cycle de vie des marchandises, des services et des travaux achetés, et il renvoie à une base de données en ligne qui fournit des informations environnementales sur une centaine de produits et de services(http://europa.eu.int/comm/environment/green_purchasing/cfm/fo/greenpurchasing/index.cfm).
Il renvoie également à d'autres informations utiles disponibles sur de nombreux sites internet et bases de données internationaux, ainsi qu'aux spécifications techniques des labels écologiques européens et nationaux.
Le manuel et d'autres informations figurent sur le site suivant: http://europa.eu.int/comm/internal_market/publicprocurement/key-docs_fr.htm

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